e-Partage BW

Modèle de courrier de notification d'attribution du marché.

Modèle de courrier d'information.

Modèle de note à présenter au Collège, dans le cadre de l'attribution d'un marché de fournitures (avenant).

Modèles de note au Collège dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité pour un marché de fourniture, de service ou de travaux.

Modèles de note au Collège dans le cadre - d'une adjudication - d'un appel d'offre - d'une procédure négociée directe avec publicité pour un marché de fourniture, de service ou de travaux.

Modèle d'arrêté d'attribution dans le cadre - d'une adjudication ouverte - d'un appel d’offres ouvert - d'une procédure négociée directe avec publicité - d'une procédure négociée sans publicité pour l'extension d'un marché de service ou de travaux.

Modèle d'arrêté d'attribution dans le cadre - d'une adjudication ouverte - d'un appel d’offres ouvert - d'une procédure négociée directe avec publicité - d'une procédure négociée sans publicité pour l'extension d'un marché de fournitures.

Modèle d'arrêté d'attribution dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité d'un marché de travaux, de fourniture ou de service.

Modèle d'arrêté d'attribution dans le cadre d'un appel d'offre.