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Marché de travaux - Cahier spécial des charges - Adjudication publique

Mardi 20 Décembre 2011

Description du document

Exemple concret de cahier spécial des charges relatif à un marché public de travaux pour la construction de pavillons d’équipements pour la piscine extérieure et la plaine de jeux du Domaine provincial du Bois des Rêves.
Le mode de passation du marché est une adjudication publique.

Auteur du document

Christel Mosur
Juriste
Direction d'administration de l'infrastructure et du cadre de vie

Date du document

15 décembre 2011

Autorisation

- d'exploiter
- de diffuser



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