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Ce travail de stage aborde la thématique du développement durable dans les marchés publics.
L'auteur a volontairement ignoré les exemples et expériences d’autres pays sous peine de se lancer dans un travail plus théorique que pratique. Le but ici est de déterminer si des clauses durables peuvent être incluses dans un marché public, et de fournir par le biais de références, des outils utiles pour l’élaboration de marchés verts. Même si a priori, il peut sembler que ces marchés soient complexes et limités, ce travail démontre que l’inflexion durable peut se situer à tous les niveaux d’un marché. Elle peut s’envisager partout, et la complexité des marchés publics durables tient plus aux cadres réglementaires qu’aux aspects durables en eux-mêmes.
L'auteur a volontairement ignoré les exemples et expériences d’autres pays sous peine de se lancer dans un travail plus théorique que pratique. Le but ici est de déterminer si des clauses durables peuvent être incluses dans un marché public, et de fournir par le biais de références, des outils utiles pour l’élaboration de marchés verts. Même si a priori, il peut sembler que ces marchés soient complexes et limités, ce travail démontre que l’inflexion durable peut se situer à tous les niveaux d’un marché. Elle peut s’envisager partout, et la complexité des marchés publics durables tient plus aux cadres réglementaires qu’aux aspects durables en eux-mêmes.
Auteur
Date du document
Mai 2010
Autorisation
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2010 12 24 AR vehicules_propres.pdf
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taux intérêt de retard.pdf
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circulaire services_postaux.pdf
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