Réseau social
Connectez-vous
http://www.brabantwallon.be
e-Partage BW
Accueil Charte Liens Annuaire de personnes Contact Soumettez votre document
Plateforme de partage des connaissances entre administrations locales
Recherche
Recherche avancée
commune@brabantwallon.be
BETTERSTREET BRABANT WALLON
https://betterstreet.org/brabantwallon

Contenu des bases de données : Index législatif, législation consolidée et Reflex

Lundi 21 Février 2011

Description du document

En complément aux liens répertoriés sur ce site (voir Liens - Outils de recherche juridique), le document reprend l'explication du contenu de chaque bases de données.

Auteur

Joëlle Lefèvere
Chargée de mission - Documentaliste
joelle.lefevere@brabantwallon.be

Date du document

Février 2011

Autorisation

- de diffuser
- d'exploiter

Taille et extension du fichier

contenu_des_bases_de_donnees_juridiques.doc Contenu des bases de données juridiques.doc  (61 Ko)


Notez

Sanctions administratives communales | Cadre de vie | Circulaires ministérielles | Cohésion sociale | Communes | Communes : pour vos contribuables | Information - Documentation - Communication | Management | Marchés publics | Ressources humaines | Procédures | Province | Stimulation économique | Subventions - Législation et généralités | Zone de secours | Contribuer au développement | Charte de l'utilisateur | Appels à projets | Formulaires

Province du Brabant wallon - Parc des Collines - Bâtiment Archimède - 1, Place du Brabant wallon, 1300 Wavre
Plan du site | RSS Syndication | Powered by WM