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Arrêté d'attribution - Adjucation de travaux

Lundi 29 Juin 2015

Arrêté d'attribution - Adjucation de travaux

Description du document

Modèle d'arrêté d'attribution dans le cadre d'une adjudication ouverte pour un marché de travaux.

Auteur du document

Christel Mosur
Service d'appui administratif
Direction d'administration des infrastructures et du développement territorial

Date du document

2015

Autorisation

- d'adapter
- d'exploiter

Taille et extension du fichier

1adj_travaux.dot 1ADJ travaux.dot  (264.5 Ko)


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Procédure d'approbation des conditions du marché | Procédure d'attribution de marché

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